Mentions légales

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Éditeur du site

• Raison sociale : Horse Ledger SAS
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : [CAPITAL SOCIAL À COMPLÉTER]
• SIRET : [SIRET À COMPLÉTER]
• RCS : [RCS À COMPLÉTER]
• N° TVA intracommunautaire : [N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE À COMPLÉTER]
• Siège social : [ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL À COMPLÉTER]
• Directeur de la publication : [DIRECTEUR DE LA PUBLICATION À COMPLÉTER]
• Contact : contact@horseledger.app

Hébergement

L'application et le site sont hébergés par :

• Application web : Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
• Base de données & authentification : Supabase (PostgreSQL managé) — région UE configurable

Propriété intellectuelle

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Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées. La démonstration proposée sur ce site repose sur des données fictives et n'a qu'une valeur illustrative. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, indisponibilités ou de l'usage fait des informations présentées.

Liens hypertextes

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Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des dispositions légales applicables.